Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCORD MAJEUR
VIOLETTE TUFFIER

Numéro de dépôt :
3470246
Date de dépôt :
19/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/12/2016
ACCORD MAJEUR de VIOLETTE TUFFIER

Présentation de la marque ACCORD MAJEUR

Déposée le 19 décembre 2006 par VIOLETTE TUFFIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACCORD MAJEUR »

Le déposant est VIOLETTE TUFFIER domicilié(e) 69 B RUE VICTOR HUGO,69370 ST DIDIER AU MT D OR - 69370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIOLETTE TUFFIER domicilié(e) 69 B RUE VICTOR HUGO,69370 ST DIDIER AU MT D OR - 69370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORD MAJEUR est expirée depuis le 19 décembre 2016.

VIOLETTE TUFFIER a également déposé les autres marques suivantes : BIOTINCTOR , LADIVINEJARDINE


VIOLETTE TUFFIER - 69 B RUE VICTOR HUGO,69370 ST DIDIER AU MT D OR - 69370 - France


VIOLETTE TUFFIER - 69 B RUE VICTOR HUGO,69370 ST DIDIER AU MT D OR - 69370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles.